Conditions Générales d’Utilisation

Bienvenue sur la page des CGU Francine Vaizand Céramique. En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Elles régissent votre navigation, l’accès aux contenus, ainsi que l’usage des services proposés par l’atelier de poterie artisanale Francine Vaizand.

Conditions d’utilisation

Le site accessible via l’URL https://www.francine-vaizand-ceramique.fr respecte la législation française. En utilisant ce site, vous confirmez avoir lu et accepté ces conditions générales. De plus, Francine Vaizand peut modifier ces conditions à tout moment, sans préavis. Par conséquent, vous êtes responsable d’une utilisation correcte des services proposés.

Gestion des litiges

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation. Ainsi, l’entité retenue est CNPM – Médiation de la consommation. En cas de litige, vous pouvez déposer une réclamation sur leur site : cnpm-mediation-consommation.eu ou par courrier à :

CNPM – Médiation Consommation
Centre d’Affaires Stéphanois SAS
Immeuble l’Horizon – Esplanade de France
3, rue J. Constant Milleret – 42000 Saint-Etienne

Les présentes conditions suivent les lois françaises. Par ailleurs, tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève exclusivement des tribunaux compétents : Tribunal de Commerce de Chalon-sur-Saône ou Tribunal de Commerce de Mâcon. De plus, la langue officielle pour le règlement des litiges est le français.

Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) ici : RLL.

Objectif du site

Ce site présente l’entreprise individuelle Francine Vaizand, connue sous le nom commercial Francine Vaizand Céramique. Il comporte plusieurs sections :

Accueil : Présentation des activités, accès et contact.
Cours et Stages : Propositions de stages et cours de poterie pour adultes et enfants.
Boutique : Exemples d’objets en grès émaillé et informations pour visiter la boutique-exposition.
À propos : Parcours et démarche artistique de Francine Vaizand, avec les événements à venir.

Propriété intellectuelle et droits de reproduction

Tous les contenus du site, notamment photos, textes, logos, images, vidéos, sons, et leur mise en forme, appartiennent exclusivement à Francine Vaizand. Cette propriété exclut les marques et contenus appartenant à des partenaires ou auteurs tiers.

Toutefois, toute reproduction, modification, adaptation ou publication, même partielle, sans accord écrit préalable de Francine Vaizand est interdite. En effet, toute violation constitue une contrefaçon, passible de sanctions civiles et pénales conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Par ailleurs, Francine Vaizand détient également les droits des producteurs de bases de données (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998).

Pour toute demande d’autorisation, veuillez écrire à francine.vaizand@orange.fr. Des conditions spécifiques s’appliquent à la presse.

Limitation de responsabilité et précautions d’usage

Les photos présentées ne sont pas contractuelles. Le site est régulièrement mis à jour, mais il peut contenir des erreurs, omissions ou lacunes. Par conséquent, vous devez vérifier l’exactitude des informations auprès de Francine Vaizand.

Si vous détectez une erreur ou un dysfonctionnement, veuillez le signaler par email à francine.vaizand@orange.fr, en précisant la page concernée, l’action effectuée, et votre configuration technique.

Aucune garantie supplémentaire n’est offerte. En effet, vous êtes responsable de bien formuler vos besoins et de vérifier la cohérence des informations obtenues. Francine Vaizand décline toute responsabilité en cas d’usage inapproprié des données du site.

Le téléchargement de contenu se fait à vos risques. Par conséquent, Francine Vaizand ne pourra être tenue responsable en cas de dommage informatique ou perte de données.

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Liens hypertexte

Les utilisateurs ne peuvent pas créer de liens vers ce site sans autorisation préalable et écrite de Francine Vaizand. Pour en faire la demande, envoyez un email à francine.vaizand@orange.fr.

Francine Vaizand se réserve le droit de refuser un lien sans justification. En cas d’accord, le lien doit pointer vers la page d’accueil et s’ouvrir dans une nouvelle fenêtre.

Les liens profonds (vers des sous-pages) et le framing sont interdits sans autorisation expresse.

Contactez Francine Vaizand :

Pour toute question ou suggestion, contactez Francine Vaizand par email : francine.vaizand@orange.fr.