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Litiges :
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION CONSOMMATION – Centre d’Affaires Stéphanois SAS Immeuble l’Horizon – Esplanade de France – 3, rue J. Constant Milleret – 42000 Saint-Etienne.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise individuelle Francine Vaizand, à savoir le Tribunal de Commerce de Chalon-sur-Saône 28 Boulevard de la République 71100 Chalon-sur-Saône ou le Tribunal de Commerce de Mâcon 9 Cours de l’Evêque Moreau 71018 Mâcon. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R48100
Objectif du site :
Le site www.francine-vaizand-ceramique.fr a pour objectif de représenter l’entreprise individuelle Francine Vaizand dont le nom commercial est Francine Vaizand Céramique. Ce site possède plusieurs onglets :
• Accueil : Présentation des activités de l’entreprise individuelle Francine Vaizand Céramique. Accès et contact.
• Cours et Stages de poterie : Prestations de service proposées par Francine Vaizand : stages et cours de tournage, cours d’autres techniques de poterie, des ateliers pour les enfants.
• Poterie de grès émaillé – Boutique : Quelques exemples d’objets céramiques réalisés par Francine Vaizand pour les arts de la table et les arts décoratifs, informations pratiques pour se rendre à la boutique-exposition.
• A propos : Parcours et démarche artistique de la potière et céramiste Francine Vaizand. Liste des évènements où retrouver ses créations céramiques.
Propriété intellectuelle et droits de reproduction :
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les photos, textes, logos, images, vidéos, sons ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de FrancineVaizand à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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